Un nouvel ouvrage consacré à l’affaire foncière d’Akoupé-Zeudji apporte un éclairage inédit sur un dossier devenu emblématique de la bataille entre légalité et occupation irrégulière en Côte d’Ivoire. Dans ce livre, l’auteur Touré Ahmed Bouah, acteur central du projet de lotissement des 541 hectares concernés, démonte méthodiquement ce qu’il qualifie d’« imposture foncière » menée par des groupes de squatters installés sur ces terrains depuis plusieurs années.

Un plaidoyer pour le respect du droit foncier

L’ouvrage ne se présente ni comme un manuel technique, ni comme un texte militant. Il ambitionne plutôt d’être un outil d’information accessible, destiné aussi bien au grand public qu’aux décideurs, juristes, investisseurs ou étudiants. Il y décrypte les bases juridiques du foncier en Côte d’Ivoire, les procédures officielles — de la purge des droits coutumiers à l’obtention de l’Arrêté de Concession Définitive (ACD) — et met en lumière les dérives observées sur le terrain : abus liés aux droits coutumiers, ventes illégales, pratiques frauduleuses, complaisances administratives, et fragilisation de projets d’intérêt national.

L’auteur insiste sur un point essentiel : toute réforme foncière ne peut réussir que si chaque acteur accepte de se conformer aux règles établies. Faute de quoi, avertit-il, « c’est l’avenir même du pays qui est menacé ».

L’affaire d’Akoupé-Zeudji a refait surface dans les médias ces derniers mois. Elle oppose, selon Touré Ahmed Bouah, deux réalités diamétralement opposées : d’un côté, des entités disposant de titres fonciers reconnus, dont le Fonds de Prévoyance Militaire (FPM), SOPHIA SA et la SCI Wisdom Wealth Land et de l’autre, des occupants ne brandissant que des attestations coutumières ou des lettres villageoises dépourvues de valeur juridique.

L’auteur affirme que le FPM, mandaté pour un projet d’intérêt public, a suivi les procédures officielles encadrées par l’État. Face à cette démarche, certains individus auraient opposé des documents non reconnus par la loi, encouragés notamment par Amon Amon Athanase, présenté comme un acteur coutumier déjà désavoué par la justice.

Pour Touré Ahmed Bouah, le débat n’a rien d’un affrontement social. « Ce n’est pas un choc entre nantis et défavorisés, mais un bras de fer entre le cadre légal et l’informel », écrit-il.

Au fil des pages, l’auteur décortique les arguments des occupants dénoncés comme « squatters », en s’appuyant sur une série de questions qui, selon lui, mettent en évidence l’absence totale de fondement légal de leurs prétentions.

Le poids du titre foncier

D’emblée, l’auteur rappelle que le titre foncier demeure la seule preuve incontestable de propriété en Côte d’Ivoire. Or, soutient l’auteur, les occupants ne disposent ni d’ACD, ni d’immatriculation, ni de certificat de mutation, ni de plan de lotissement approuvé. Il rappelle que les lettres coutumières ne confèrent aucun droit et que seuls le ministère de la Construction et la Conservation foncière peuvent délivrer des documents opposables.

Ainsi, conclut-il, « face au droit, les occupants illégaux n’existent tout simplement pas ».

L'acquisition illégale de terrains mise à nu

Le second chapitre se penche en effet sur les conditions d’acquisition des terres. L’auteur rappelle que toute vente de terrain doit impérativement passer par un notaire, être enregistrée aux impôts et validée par la Conservation foncière. Une série de dix questions démontre, selon lui, que ces règles ont été totalement contournées : absence d’actes notariés, manque d’enregistrements fiscaux, transactions réalisées auprès de détenteurs de droits coutumiers non habilités à vendre, absence de quitus fiscal, prix d’acquisition non déclarés, ou encore ventes effectuées sur un terrain déjà immatriculé.

Pour Touré Ahmed Bouah, toutes ces anomalies démontrent l’existence d’un vaste système d’appropriation illégale, nourri par la méconnaissance des règles et la prolifération de pratiques frauduleuses.

Un appel à une régulation ferme du foncier

Au-delà du cas d’Akoupé-Zeudji, l’auteur met en garde contre les risques que représentent ces situations pour le pays : instabilité sociale, insécurité juridique des investissements, conflits interminables, blocage des projets structurants. Il plaide pour une gouvernance foncière plus rigoureuse, une responsabilisation de tous les acteurs et une application stricte des textes.

Avec L’imposture foncière d’Akoupé-Zeudji, Touré Ahmed Bouah signe un livre engagé, qui combine analyses juridiques, exemples concrets et mise en perspective politique. Il ambitionne de susciter une prise de conscience collective sur un sujet qui demeure l’un des défis majeurs du développement en Côte d’Ivoire.

Modeste KONÉ